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<HEAD><META HTTP-EQUIV="content-type" CONTENT="text/html; charset=UTF-8"> 
<TITLE>Contrat de licence relatif au composant</TITLE>
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<h1>Contrat de licence relatif au composant</h1>
<p>L'utilisation de ce composant (fonction) est soumise aux termes et conditions qui régissent l'utilisation du produit IBM
dans lequel il est inclus.</p>
</BODY>
</HTML>
